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1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l'adresse www.falsettes.fr, est édité par :

Claire SOUCASSE
Entrepreneure individuelle
Nom commercial : FalsetteS
38 rue de l'Abbé de l'Épée
86000 POITIERS – France

SIREN : 794 624 759
SIRET de l'établissement FalsetteS : 794 624 759 00039
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Activité : fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires – code APE 32.13Z

Téléphone : 06 82 61 46 61
E-mail : [email protected]

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication du site est :

Claire SOUCASSE

E-mail : [email protected]

3. Hébergement

Le site www.falsettes.fr est hébergé par :

Big Cartel, LLC
50 W Broadway, Ste 333 PMB 40632
Salt Lake City, UT 84101-2027
États-Unis

4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur

L'ensemble des éléments présents sur le site www.falsettes.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, dessins, modèles, bijoux, logos, éléments visuels, nom FalsetteS ainsi que l'identité graphique et éditoriale du site, est susceptible d'être protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété de Claire Soucasse / FalsetteS ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé ou sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Claire Soucasse, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les créations proposées par FalsetteS, notamment les modèles de bijoux et créations originales, ne peuvent être reproduites, copiées, commercialisées ou utilisées à des fins professionnelles ou commerciales sans l'autorisation préalable et écrite de leur créatrice.

Les photographies des créations publiées sur le site sont également susceptibles d'être protégées par le droit d'auteur. Toute utilisation, reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.

Le fait qu'un contenu soit accessible librement sur Internet ne confère aucun droit de reproduction ou d'utilisation à son visiteur.

5. Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont présentées dans la Politique de confidentialité accessible depuis le pied de page du site.

6. Conditions de vente

Les ventes réalisées sur le site sont soumises aux Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles depuis le pied de page du site.